Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETOILE D'OR
Burg Groep B.V., Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
4178521
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2025
ETOILE D\'OR de Burg Groep B.V

Présentation de la marque ETOILE D'OR

Déposée le 5 mai 2015 par la société étrangère Burg Groep B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETOILE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la société étrangère Burg Groep B.V domicilié(e) Marconistraat 26 - 1704 - RG HEERHUGOWAARD - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque ETOILE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE D'OR arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

Burg Groep B.V a également déposé les autres marques suivantes : FUCHS , ST CHARLES , FUCHS , Fuchs , Vinaigrerie Charentaise , CONTE , L'ETOILE , CONTE , ETOILE D'ARGENT , ETOILE D'OR


Burg Groep B.V., Société de droit hollandais - Marconistraat 26 - 1704 - RG HEERHUGOWAARD - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684357 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Huiles ;

Vinaigre, moutarde.